Sur le banc des Assises

Au détour d’un passage au palais, je ressentais le besoin d’aller m’imprégner de cette essence qui enflamme ce désir d’avocature enfouit dans mes entrailles : un procès. Brûlait en moi l’envie de retrouver la motivation à travers la vision de ces hommes et femmes en robes noires plaidant avec force et conviction dans ces Cours où se jouent un morceau de vie, un morceau de brutalité ; où se reconstituent d’un côté et de l’autre de la barre des faits : des gestes, des paroles, pour en faire jaillir une vérité judiciaire ou tout du moins en dessiner une esquisse.

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Ceci n’est pas une pipe

Ceci n’est pas une Pipe, ou la trahison des images.

ceci n'est pas une pipe

Titre d’un célèbre Tableau de Magritte, l’approche avait pour finalité de démontrer que la représentation d’un objet n’est pas l’objet.

En art, le tableau de Magritte n’est pas la pipe que l’on bourre puis que l’on fume. Cela reste un dessin, une œuvre à contempler.

Cette rigueur de la terminologie chère à Magritte n’est pas sans rappeler les exigences de notre vocabulaire juridique.

La loi est la loi. Et la loi est d’interprétation stricte. Aussi, chaque mot à son importance. Mis bout à bout, les mots s’enchainent. Ils donnent des phrases. Il s’en suit alors que, comprendre le sens d’un article peut donner lieu à des maux de tête.

Comment passer d’un mot aux maux de tête en décryptant la portée d’un article de loi ? Voilà le quotidien des juristes, et notamment des pénalistes : tant l’avocat pour trouver la faille qui lui vaudra la relaxe, que le juge pour doter un texte litigieux d’une interprétation claire et précise conforme aux exigences du droit européen.

De tout temps les juges ont dû étudier si la loi devait s’appliquer ou non à toutes sortes de faits quelconques et bien souvent improbables, et cela même parce que l’homme est capable de tout même du pire.

Ce pire se traduit souvent par des atteintes à l’ordre public à travers la commission d’infractions. Ainsi en droit pénal, les interrogations se sont porté sur le fait de savoir si on peut voler un bien qui n’existe pas réellement (données informatiques). On s’est aussi demandé comment qualifier l’introduction de carotte dans un orifice d’une petite fille (une maman, un beau-papa), ou encore si des attouchements sur un petit garçon (belle-maman) pouvaient constituer un viol.

Il en résulte que pour ce dernier cas on a affaire au canada dry du droit pénal : ça ressemblait à un viol, ça avait (presque) la définition d’un viol. Dans des cas similaires les victimes, plus âgées, pouvaient crier au viol impliquant alors l’opinion publique qui décide (sachant mieux que tout le monde) que c’était un viol, crie au scandale et dénonce ces actes auprès des pouvoirs politiques. Il en résulte une loi renforçant les peines de viol, et une énième protection des mineurs. MAIS, ceci n’était pas un viol.

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